CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : Veuillez vous assurer 
que vous avez bien lu et compris l'ensemble des droits et 
restrictions dcrits dans ce Contrat de Licence Utilisateur 
Final Microsoft (le  CLUF ). Il vous sera demand d'examiner 
les termes du CLUF et de les accepter ou non. Le LOGICIEL ne peut 
s'installer sur votre ordinateur que postrieurement  votre 
acceptation des termes de ce CLUF. 

En cliquant sur le bouton  J'accepte , vous reconnaissez tre 
li par les termes du CLUF.  titre de rfrence, vous pouvez soit 
imprimer le texte de cette page du CLUF, soit vous reporter  la 
copie de ce CLUF faisant partie du fichier d'Aide fourni avec le 
LOGICIEL. Vous pouvez galement recevoir une copie du prsent CLUF 
en contactant la filiale Microsoft qui dessert votre pays, ou en 
crivant  Microsoft Sales Information Center/One Microsoft Way/Redmond, 
WA 98052-6399, tats-Unis d'Amrique.

Le prsent CLUF constitue un contrat entre vous (personne physique 
ou personne morale unique) et Microsoft Corporation, portant sur 
le logiciel Microsoft accompagnant ce CLUF, qui inclut le programme 
d'ordinateur ci-joint et qui est susceptible de contenir des supports 
associs, des documents imprims et toute documentation  en ligne  
ou sous forme lectronique (le  LOGICIEL ). En installant le LOGICIEL, 
vous reconnaissez tre li par les termes de ce CLUF. Si vous tes en 
dsaccord avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer ni 
utiliser le LOGICIEL. 

LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le LOGICIEL est protg par les lois et les traits internationaux 
en matire de droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traits 
en matire de proprit intellectuelle. Le LOGICIEL n'est pas vendu 
mais concd sous licence. 

1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concde les droits suivants :

 Logiciel. Vous tes autoris  installer,  utiliser,  accder, 
   afficher,  faire fonctionner ou  utiliser de toute autre manire 
  ( FAIRE FONCTIONNER ) un exemplaire du LOGICIEL sur un ordinateur, 
  une station de travail, un terminal, un assistant numrique, un bipeur, 
  un  tlphone intelligent , ou tout autre dispositif lectronique unique 
  (l'  ORDINATEUR ). L'utilisateur principal de l'ORDINATEUR sur lequel 
  le LOGICIEL rside est autoris  en faire une seconde copie exclusivement 
  pour son usage personnel sur un ordinateur portable. Vous tes galement 
  autoris  copier,  poster et  distribuer l'ensemble logiciel de 
  tlchargement Service de Messagerie contenant le LOGICIEL,  condition 
  que vous le laissiez tel quel et que vous n'y apportiez aucune modification 
  ou n'en supprimiez aucune partie.

 Stockage/Utilisation en rseau. Vous tes galement autoris  stocker 
  ou  installer un exemplaire du LOGICIEL sur un dispositif de stockage, 
  tel qu'un serveur de rseau, utilis exclusivement pour FAIRE FONCTIONNER 
  le LOGICIEL sur vos autres ORDINATEURS au moyen d'un rseau interne. 
  Toutefois, vous devez acqurir et ddier une licence pour chaque ORDINATEUR 
  distinct sur lequel le LOGICIEL FONCTIONNE  partir du dispositif de stockage. 
  Une licence du LOGICIEL ne peut tre partage ou utilise de manire 
  concomitante sur des ORDINATEURS distincts.

 Droits rservs. Tous les droits qui ne sont pas expressment concds 
  par ce CLUF sont rservs par Microsoft. 

 Accs aux Services via le LOGICIEL. Votre utilisation de tout service 
  accessible via le LOGICIEL n'est pas rgie par le prsent CLUF. Il se 
  peut qu'elle soit rgie par d'autres termes d'utilisation, conditions ou 
  mentions.

2. RESTRICTIONS.

 Vous tes responsable de la mise  jour des mentions de droit d'auteur 
  pour chaque exemplaire du LOGICIEL.

 Limitations relatives  l'ingnierie  rebours,  la dcompilation et 
  au dsassemblage. Vous n'tes pas autoris  reconstituer la logique du 
  LOGICIEL,  le dcompiler ou  le dsassembler, sauf dans la mesure o 
  ces oprations seraient expressment permises par la rglementation 
  applicable nonobstant la prsente limitation.

 Location. Vous n'tes pas autoris  prter ni  louer le LOGICIEL.

 Transfert de logiciel. Vous tes autoris  transfrer  titre permanent 
  l'ensemble de vos droits prvus par ce CLUF une seule fois,  condition 
  que vous n'en conserviez aucun exemplaire, que vous transfriez la 
  totalit du LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la 
  documentation imprime, toute mise  jour ce CLUF et, s'il existe, 
  le Certificat d'Authenticit)  titre non onreux,  et que le bnficiaire 
  du transfert accepte les termes de ce CLUF. Si la partie LOGICIEL est une 
  mise  jour, tout transfert doit comporter toutes les versions antrieures 
  du LOGICIEL.

 Services d'assistance. Microsoft peut tre amene  sa discrtion  vous 
  fournir des services d'assistance relatifs au LOGICIEL 
  (les  Services d'Assistance ). L'utilisation des Services d'Assistance 
  est rgie par les rgles et programmes de Microsoft dcrits dans le manuel 
  de l'utilisateur, dans la documentation  en ligne  et/ou dans d'autres 
  documents fournis par Microsoft. Tout code logiciel supplmentaire qui vous 
  serait fourni dans le cadre des Services d'Assistance doit tre considr 
  comme un lment du LOGICIEL et sera soumis aux termes de ce CLUF. 
  Microsoft pourra utiliser, pour les besoins de son activit commerciale, 
  les informations techniques que vous lui fournissez dans le cadre des 
  Services d'Assistance, y compris pour l'assistance sur des produits et le 
  dveloppement de produits. Microsoft n'utilisera pas ces informations 
  techniques sous une forme qui vous identifierait personnellement, sauf 
  autant qu'il serait ncessaire en vue de vous fournir les Services d'Assistance.

 Remplacement, modification et mise  jour du logiciel. Microsoft rserve le 
  droit de remplacer, modifier ou mettre  jour le LOGICIEL, et ceci  tout 
  moment, en vous offrant le remplacement, la modification ou la mise  jour 
  du LOGICIEL  titre onreux. Tout remplacement, modification ou mise  jour 
  du LOGICIEL vous tant offert par Microsoft doit tre considr comme un 
  lment du LOGICIEL et sera soumis aux termes de ce CLUF (sauf dans le cas 
  o un autre CLUF accompagnant un tel remplacement, une telle modification 
  ou  mise  jour remplacerait le prsent CLUF). Si Microsoft vous offre un 
  remplacement, une version modifie ou une mise  jour du LOGICIEL, (a) votre 
  utilisation du LOGICIEL est rgie par votre acceptation desdits composants 
  (remplacement, version modifie, mise  jour) du LOGICIEL et de tout CLUF 
  remplaant le prsent CLUF et (b) dans le cas d'un remplacement ou d'une 
  version modifie du LOGICIEL, vous vous engagez  ne plus utiliser quelconque 
  version antrieure du LOGICIEL.

 Stockage/Limites concernant la taille des messages. La quantit d'espace 
  de stockage par utilisateur est limite. Il se peut que la transmission 
  de certains messages ne puisse se faire, tant donnes certaines contraintes 
  d'espace ou de taille des messages lors d'un transfert. Vous vous engagez  
  ne pas tenir Microsoft responsable de la suppression ou de l'impossibilit 
  de transmettre ou de stocker des messages. Vous vous engagez galement  ne 
  pas tenir Microsoft responsable du maintien du contenu de votre compte 
  utilisateur et du transfert de messages  votre compte ou  un tiers.

3. RESILIATION. Sans prjudice de tout autre droit, Microsoft pourra 
   rsilier ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes. Microsoft 
   pourra galement rsilier ce CLUF en vous offrant un CLUF supplantant 
   celui-ci pour ce LOGICIEL ou pour tout remplacement, modification de 
   version ou mise  jour du LOGICIEL et en limitant votre utilisation 
   continue du LOGICIEL ou de tout remplacement, modification de version 
   ou mise  jour postrieurement  votre acceptation des termes du nouveau 
   CLUF. De plus, Microsoft pourra rsilier ce CLUF en vous avertissant qu'il 
   vous est interdit de continuer  utiliser le LOGICIEL. Au cas o Microsoft 
   rsilierait ce CLUF, vous devrez immdiatement cesser d'utiliser le LOGICIEL 
   et vous devrez en dtruire tous les exemplaires et tous ses composants.

4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de proprit et droits d'auteurs relatifs 
   au LOGICIEL (y compris, de manire non limitative, ceux affrents  toute 
   image, photographie, animation, musique, tout lment vido ou sonore, 
   mini-application et tout texte intgrs au LOGICIEL),  la documentation 
   imprime qui l'accompagne et  toute copie du LOGICIEL, appartiennent  
   Microsoft ou  ses fournisseurs. Tous les droits de proprit et droits 
   d'auteurs relatifs au contenu auquel l'utilisateur peut accder par 
   l'intermdiaire du LOGICIEL appartiennent au propritaire dudit contenu ; 
   le contenu peut tre protg par les lois et traits applicables en 
   matire de proprit intellectuelle. Ce CLUF ne vous confre aucun droit 
   d'utilisation d'un tel contenu. Si le LOGICIEL contient de la documentation 
   fournie uniquement sous format lectronique, vous tes autoris  en 
   imprimer un seul exemplaire. Vous n'tes pas autoris  copier la 
   documentation imprime accompagnant le LOGICIEL.

5.  RESTRICTIONS  L'EXPORTATION. Vous vous engagez  ne pas exporter ou 
    rexporter le LOGICIEL, ou toute partie dudit LOGICIEL, tout procd ou 
    service qui serait le produit direct du LOGICIEL (ces divers lments 
    tant regroups sous la dsignation  Composants Soumis  Restriction )  
    vers un pays, une personne, ou une entit qui serait soumis  des restrictions 
     l'exportation imposes par les tats-Unis d'Amrique. Vous vous engagez en 
    particulier  ne pas exporter ou rexporter aucun des Composants Soumis 
     Restriction : (i) vers des pays  l'encontre desquels les tats-Unis 
    d'Amrique ont dcrt un embargo ou des restrictions  l'exportation de 
    biens ou de services, lesquels incluent notamment,  l'heure actuelle, 
    Cuba, l'Iran, l'Irak, la Libye, la Core du Nord, le Soudan et la Syrie, 
    ou vers tout ressortissant d'un de ces pays, quel que soit son lieu de 
    situation, qui a l'intention de transmettre ou de transporter un quelconque 
    Composant Soumis  Restriction vers l'un de ces pays ; (ii) vers toute 
    personne ou entit dont vous savez, ou avez des raisons de croire, qu'elle  
    utilisera les Composants Soumis  Restriction pour la conception, le 
    dveloppement ou la production d'armes nuclaires, chimiques ou biologiques ; 
    ou (iii) vers toute personne ou entit qui fait l'objet d'une interdiction 
    de participer  des transactions  l'exportation impose par une quelconque 
    administration fdrale des tats-Unis d'Amrique. Vous dclarez et garantissez 
    que ni le Bureau of Export Administration, ni aucune autre agence fdrale des 
    Etats-Unis n'a suspendu, rvoqu ou refus vos droits d'exportation.

6. EXCLUSION DE GARANTIE. MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS FOURNISSENT 
   LE LOGICIEL  EN L'ETAT , AVEC TOUTES SES IMPERFECTIONS, ET EXCLUENT 
   PAR LES PRESENTES TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, 
   Y COMPRIS, DE MANIERE NON LIMITATIVE (LE CAS ECHEANT) TOUTE GARANTIE 
   IMPLICITE OU CONDITIONS DE QUALITE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, 
   D'ABSENCE DE VIRUS, D'ABSENCE DE NEGLIGENCE, OU DE DEFAUT DE FABRICATION. 
   EN OUTRE, ILS EXCLUENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE PROPRIETE, DE 
   JOUISSANCE PAISIBLE, OU D'ABSENCE DE CONTREFAON. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE 
   DES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL. 

7. EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR TOUS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE 
   PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS 
   NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE 
   CONSECUTIF, ACCESSOIRE, DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, DE TOUT 
   DOMMAGES-INTERETS A TITRE DE SANCTION, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DE 
   QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT PREJUDICES CORPORELS OU MATERIELS, 
   LES PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, ATTEINTES A LA VIE PRIVEE, 
   MANQUEMENTS A UNE QUELCONQUE OBLIGATION (NOTAMMENT L'OBLIGATION DE BONNE FOI 
   ET DE DILIGENCE), ACTES DE NEGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE PECUNIAIRE OU 
   AUTRE) RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER 
   LE LOGICIEL, MEME SI MICROSOFT OU UN FOURNISSEUR ONT ETE PREVENUS DE 
   L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILT SERA 
   EN VIGUEUR EN CAS DE QUELCONQUE MANQUEMENT  UNE FIN ESSENTIELLE.

8. LIMITATION ET RELEVE DE RESPONSABILITE. Le LOGICIEL vous a t fourni 
   gratuitement et MICROSOFT a inclus dans ce CLUF des termes la relevant 
   de toute garantie et responsabilit envers le LOGICIEL. Dans toute la 
   mesure permise par la rglementation applicable, VOUS RELEVEZ MICROSOFT 
   ET SES FOURNISSEURS DE TOUTE RESPONSABILIT AYANT TRAIT OU LIE  
   L'UTILISATION DU LOGICIEL. Si vous ne dsirez pas accepter le LOGICIEL 
   avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer le LOGICIEL. Aucun 
   remboursement n'aura lieu car le LOGICIEL vous a t fourni gratuitement.

9. LOI APPLICABLE. Si vous avez acquis le LOGICIEL aux tats-Unis, le prsent 
   CLUF est rgi par les lois de l'tat de Washington. Si vous avez acquis le 
   LOGICIEL en dehors des tats-Unis,  le droit local pourra, le cas chant, 
   s'appliquer.

10. REMARQUE SUR LA PRIS EN CHARGE DU LANGAGE JAVA. LE PRODUIT LOGICIEL PEUT 
    INCLURE UNE PRISE EN CHARGE DE PROGRAMMES CRITS EN LANGAGE JAVA. LA 
    TECHNOLOGIE JAVA N'EST PAS TOLRANTE AUX PANNES ET N'EST PAS CONUE, 
    FABRIQUE OU DESTINE A TRE UTILISE OU VENDUE EN TANT QU'QUIPEMENT 
    DE CONTRLE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS  RISQUES DONT LES PERFORMANCES 
    NE DOIVENT SUBIR AUCUNE DFAILLANCE, TELS QUE LES INSTALLATIONS NUCLAIRES, 
    LA NAVIGATION ARIENNE OU LES SYSTMES DE COMMUNICATION ARIENS, LE CONTRLE 
    DU TRAFIC ARIEN, LES APPAREILS DE RANIMATION OU LES SYSTMES D'ARMEMENT, 
    POUR LESQUELS LES DFAILLANCES DE LA TECHNOLOGIE JAVA PEUVENT DIRECTEMENT 
    PROVOQUER LA MORT, DES PRJUDICES CORPORELS OU DE GRAVES DOMMAGES MATRIELS 
    OU A L'ENVIRONNEMENT. Cette exclusion de garantie a t impose  Microsoft 
    par Sun Microsystems, Inc. dans le cadre de leur contrat.


11. QUESTIONS. Pour toute question que vous souhaiteriez poser, 
    ou si vous dsirez contacter Microsoft pour quelque raison que 
    ce soit, veuillez contacter la filiale Microsoft qui dessert 
    votre pays ou crire  Microsoft Sales Information Center
    /One Microsoft Way/Redmond, WA 98052-6399, tats-Unis d'Amrique.

